Paul Sigisbert MOITESSIER

MOITESSIER Paul Sigisbert.- Né à Mirecourt le 7 novembre 1832.

Docteur en droit.

Conseiller honoraire à la cour d'appel de Lyon.

Chevalier de la Légion d'honneur, du 9 août 1870.

M. Moitessier débuta dans la magistrature le 22 mai 1858, en qualité de substitut du procureur de la République près le tribunal civil de Nantua. Il remplit les mêmes fonctions à Saint-Étienne le 7 décembre 1859 et à Lyon le 14 juin 1864. Il devint procureur à Avignon le 6 février 1869 et fut remplacé dans ce poste le 18 septembre 1870. Il rentra dans la magistrature le 12 juin 1873 comme avocat général près la cour d'appel de Bourges. Il fut nommé procureur à Nantes le 8 mai 1875 et procureur général près la cour d'appel de Chambéry le 5 décembre 1877. Appelé à d'autres fonctions le 11 février 1879, M. Moitessier fut nommé conseiller à la cour de Lyon, le 9 avril 1879, fonctions dont il a cru devoir se démettre en 1892.

On doit à ce magistrat un traité sur la Législation des inventions.

Il habite actuellement sa villa du Petit-Biarritz, Golfe-Juan (Alpes-Maritimes).